Documentation
Vous trouverez dans cette partie du site différents documents techniques. Ces documents téléchargeables sont classés par thématique. On y retrouve des guides techniques, des textes réglementaires, des rapports d’études, etc… Bonne lecture.
Informations générales
- Diagnostic de l'industrie agroalimentaire en PACA et propositions de revitalisation (CESR PACA 2007)
- Panorama et enjeux des Industries Agroalimentaires (par le ministère de l'agriculture) : consulter le site http://panoramaiaa.agriculture.gouv.fr/ et/ou télécharger la synthèse au format pdf.
- Les Notes vertes du CRITT Agroalimentaire : ce document présente de façon synthétique l'état de l'industrie agroalimentaire régionale et les enjeux technologiques de la filière.
Innovation
- Guide des aides aux industries agroalimentaires de PACA (Sommaire)
- Guide des aides aux industries agroalimentaires de PACA (Complet)
Performance industrielle
Sécurité et traçabilité des aliments
Réglementation
- Réglement CE 178/2002 du 28 janvier 2002 sur les principes généraux de la législation alimentaire
- Réglement CE 852/2004 du 29 avril 2004 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires
- Réglement CE 853/2004 du 29 avril 2004 relatif aux règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale
- Réglement CE 2073/2005 concernant les critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires
- Directive CE 2000/13 relative à l'étiquetage des denrées alimentaires
- Arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant
Informations techniques
- Guide pratique traçabilité ACTIA (Sommaire)
- Guide pratique d'utilisation des référentiels ACTIA (Sommaire)
- Guide synthétique 2007: Agrément sanitaire
- Guide synthétique 2006: Réglementation hygiène et étiquetage
Nutrition et Santé
Réglementation
- Réglement CE 1924/2006 du 20 décembre 2006 concernant les allégations nutritionnelles et de santé
- Règlement CE 116/2010 du 9 février 2010 modifiant le règlement 1924/2006 en ce qui concerne la liste des allégations nutritionnelles
- Directive 90/496 du 24 septembre 1990 relative à l'étiquetage nutritionnel
Informations techniques
- Guide pratique Audit nutritionnel ACTIA (Sommaire)
- Guide pratique Alimentation méditérranéenne ACTIA (Sommaire)
- Guide synthétique 2008: Comment identifier les qualités nutritionnelles de mes produits et les valoriser auprès du consommateur ?
- Guide synthétique 2007: Les allégations nutritionnelles
Environnement
Réglementation
- Décret 98-638 du du 20 juillet 1998 relatif à la prise en compte des exigences liées à l'environnement dans la conception et la fabrication des emballages (version consolidée au 15 octobre 2007)
- Reglementation ICPE: arrêté du 17 juin 2005
Produits bio
Réglementation
- Réglement européen 834/2007 du 28 juin 2007 sur les produits biologiques
- Réglement 889/2008 détaillant la mise en oeuvre du 834/2007
- Réglement 967/2008 du 29sept2008 modifiant le 834/2007 (Règles d'étiquetage)
- Réglement 1254/2008 du 15déc2008 (précisions sur levures)
Informations techniques
- Revue Innovations agronomiques (INRA/Carrefour de l'Innovation Agronomique), numéro dédié au colloque Dynabio 2008 :
- Lien vers l'ensemble des communications du colloque
- 2 Articles pouvant intéresser les entreprises agroalimentaires : "La qualité des produits de l'AB (Lairon, Dynabio2008)" et "L'enjeu de la provenance régionale pour l'agriculture biologique (Sirieix, Dynabio2008)".
- Lien vers l'ensemble des communications du colloque
- Rapport final du salon BioFach 2009 (voir également le site Biofach).
-
Etude sur la qualité nutritionnelle des produits Bio (Afssa, 2003).
